Liste des décisions

    DocumentObjetAuteur et date de l'acteDate de publication
    Liste des décisionsListe des décisions du Conseil Municipal du 10 février 2024Administration Générale/Service des Assemblées
    23/01/2024    		10/02/2024
    Liste des décisionsDécision droit de préemption urbain simple-acquisition d'une parcelle cadastrée section KV n°489, sise 639 rue Neper, consistant en une parcelle de terrain avec une maison de contenance de 1832m2Foncier/Urbanisme
    14/03/2024    		14/03/2024
    Liste des décisionsListe des décisions du Conseil Municipal du 6 avril 2024Administration Générale/Service des Assemblées
    22/03/2024    		06/04/2024
    Liste des décisionsListe des décisions du Conseil Municipal du 25 mai 2024Administration Générale/Service des Assemblées
    10/05/2024    		25/05/2024
    Liste des décisionsListe des décisions du Conseil Municipal du 6 juillet 2024Administration Générale/Service des Assemblées
    24/06/2024    		06/07/2024
    Liste des décisionsListe des décisions du Conseil Municipal du 28 septembre 2024Administration Générale/Service des Assemblées
    03/09/2024    		28/09/2024
    Liste des décisionsListe des décisions du Conseil Municipal du 16 novembre 2024Administration Générale/Service des Assemblées
    16/11/2024    		02/12/2024

    Accessibilité

    Les documents disponibles en téléchargement ne sont peut-être pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce besoin, afin de trouver une solution, nous vous proposons d'envoyer un courriel au service communication.

    Partager cette page

    Vous avez une question à nous poser ?

    Nous contacter