Mentions légales
Contenu vérifié le 25 octobre 2024
Mentions légales
Site officiel de la Ville de Nîmes : www.nimes.fr
Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter :
- le référent par courriel
- ou par courrier postal :
Hôtel de Ville Direction de la communication Place de l'Hôtel de Ville 30033 NIMES CEDEX 9
Centre d'appels de la Ville de Nîmes
Tél. : +33 (0) 4 66 76 70 01
Commentaires, remarques et suggestions
La Ville de Nîmes ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission.
L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Ville de Nîmes ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la Ville de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation. Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, voir coordonnées ci-dessus.
Editeur : animation éditoriale, gestion et mises à jour
site édité par
Ville de Nîmes (Siret : 213 001 894 00012)
Hôtel de Ville
Place de l'Hôtel de Ville
30033 NIMES CEDEX 9
Directeur la publication : Le Directeur général des services municipaux
Tél. : +33 (0) 4 66 76 70 01
Co-directeur de la publication : Le Directeur de la Communication
Tél. : +33 (0) 4 66 76 70 44
Le site de la Ville de Nîmes autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou "frames") c’est-à-dire que les pages du site www.nimes.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
- de mentionner la source (voir ci-dessous) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
Copyright (© “nimes.fr”, site officiel de la Ville de Nîmes, 2024)
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.nimes.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Ville de Nîmes se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La Ville de Nîmes ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Etablissement de liens vers des sites tiers
La Ville de Nîmes n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Nîmes est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de la Ville de Nîmes, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.
En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Dans le cadre de la mise en ligne des débats du Conseil Municipal et plus généralement du contenu spécifique lié aux missions de service public ainsi que par exception aux droits d’auteurs, lorsqu’une œuvre a été divulguée et sous réserve que soient indiqués clairement le nom et la source de l’auteur, la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans des assemblées politiques, administrative ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles, ne peut être interdite par l’auteur.
Plan de ville
Les informations disponibles dans le plan sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Ville de Nîmes.
Développement, interface et webdesign
La conception et le développement du site ont été réalisés par ARCHRISS et GAYA - Manufacture digitale.
Adresse : 12 boulevard de Sébastopol, 75004 Paris
Hébergement
Site hébergé par la société ITS Integra.
Adresse : 42 Rue de Bellevue, 92100 Boulogne-Billancourt, France.
Responsable de traitement, la Ville de Nîmes est amenée à collecter des données à caractère personnel dans le cadre de ses missions de service public.